Dominique Chauvet

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De: Dominique Chauvet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Fédération des entreprises sociales de l'habitat
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000030026561(source JORF)
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: CHAUVET (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des entreprises sociales pour l'habitat
Suppléantes
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000029344862(source JORF)
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Dominique Chauvet
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2012-12-16"
corps="Administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000027048356(source JORF)
réintégration
09 Février 201309/02/2013
De: Dominique Chauvet
Objet:
du corps des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2012-12-16"
corps="Administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000027048356(source JORF)
radiation
09 Février 201309/02/2013
De: Dominique Chauvet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. ―
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des entreprises sociales de l'habitat
Suppléante
Remplace:Mme Dorothée Pineau
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000026805919(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dominique Chauvet
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Didier Poussou
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000026626986(source JORF)
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Dominique Chauvet
greffier en chef, chef de greffe du tribunal d'instance d'Avignon
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel de recrutement pour l'accès au corps des greffiers des services judiciaires
au titre de l'année 2005
dont les épreuves écrites se dérouleront le
10 mai 2005
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de recrutement pour l'accès au corps des greffiers des services judiciaires
JORFTEXT000000259059(source JORF)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Dominique Chauvet
greffier en chef, chef de greffe du tribunal d'instance d'Avignon
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel de recrutement pour l'accès au corps des greffiers des services judiciaires
au titre de l'année 2004 dont les épreuves écrites se dérouleront le
18 mai 2004
Groupe:
Jury de l'examen professionnel de recrutement pour l'accès au corps des greffiers des services judiciaires
JORFTEXT000000616241(source JORF)
désignation
25 Février 200425/02/2004
De: Dominique Chauvet
greffier en chef au tribunal d'instance d'Avignon
Objet:
membres du jury du concours exceptionnel pour le recrutement de greffiers des services judiciaires (femmes et hommes)
au titre de l'année 2003
Groupe:
Jury du concours exceptionnel pour le recrutement de greffiers des services judiciaires (femmes et hommes)
JORFTEXT000000782129(source JORF)
désignation
12 Décembre 200212/12/2002
De: Dominique Chauvet
greffier en chef au tribunal d'instance d'Avignon
Objet:
membres du jury du concours exceptionnel pour le recrutement de greffiers des services judiciaires (femmes et hommes)
dont les épreuves écrites se dérouleront le
25 juin 2002
Groupe:
Jury du concours exceptionnel pour le recrutement de greffiers des services judiciaires (femmes et hommes)
JORFTEXT000000221872(source JORF)
désignation
10 Avril 200210/04/2002
De: Chauvet (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 30 mai 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1994)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000365540(source JORF)
inscription
25 Juin 199425/06/1994
De: Chauvet (Dominique)
Aix-en-Provence
Objet:
aux concours de greffiers en chef des conseils de prud'hommes (décembre 1990)
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire
Groupe:
Conseils de prud'hommes (décembre 1990)
JORFTEXT000000536281(source JORF)
admissibilite
07 Mars 199107/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.